Mentions légales

Informations légales

SARL ABELYA au capital de 5 000€.
Siège social : 28 impasse du Golvez 29100 DOUARNENEZ
RCS Quimper 532 407 152
Siret : 53240715200018
N° TVA :
Directeur de la publication : Christophe Bramoullé
c.bramoulle(a)abelya-construction.com – 06 08 81 18 08

Hébergeur

SAS OVH au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site www.abelya-construction.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site www.abelya-construction.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Abelya. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Abelya se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Abelya et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Abelya.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Abelya. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Abelya se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de Abelya ne saurait être engagée pour :

  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de www.abelya-construction.com et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et / ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur .
  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site dewww.abelya-construction.com ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de www.abelya-construction.com.
  • Les omissions et /ou erreurs que pourraient contenir le site.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Abelya, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de www.abelya-construction.com lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages.
L’utilisateur du site www.abelya-construction.com renonce à exercer tout recours contre Abelya dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de www.abelya-construction.com.